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14 mars 2018 18:11; Act: 15.03.2018 10:56 Print

Il sera désormais possible d'imiter les «Crocs»

LUXEMBOURG - Le fameux sabot en plastique coloré, de la marque Crocs, n'est plus protégé et pourra désormais être imité et commercialisé sur le marché par des concurrents.

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La justice européenne basée à Luxembourg a annulé la protection accordée dans l'UE aux célèbres sabots en plastique de la marque Crocs. (photo: AFP)

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La justice européenne basée à Luxembourg a annulé, mercredi, la protection accordée dans l'UE aux célèbres sabots en plastique de la marque Crocs, qui s'expose donc à la commercialisation de modèles similaires par ses concurrents dans le marché unique. Cette décision, prise par le tribunal de la Cour de justice de l'UE (CJUE), concerne le modèle le plus connu du fabricant américain, un sabot décontracté tirant son confort d'un matériau flexible.

Ce modèle avait été enregistré en 2005 dans l'Union européenne par l'Office de l'UE pour la propriété intellectuelle (EUIPO), mais Crocs en revendique la paternité depuis le 28 mai 2004, date de l'introduction d'une demande de brevet aux États-Unis. L'entreprise américaine s'était ensuite efforcée de faire interdire les modèles semblables vendus par des entreprises concurrentes.

Un modèle rendu public dès 2003

Mais l'une d'elles, la société française Gifi Diffusion, a introduit en 2013 une action en nullité auprès de l'EUIPO, affirmant que le modèle de Crocs avait été «divulgué au public» bien avant son enregistrement. Or, selon les règles européennes, l'enregistrement d'un modèle peut être annulé s'il a été rendu public par son titulaire avant une «période de 12 mois précédant» la date de dépôt ou de priorité revendiquée, c'est-à-dire en l'espèce 12 mois avant le 28 mai 2004.

Gifi Diffusion argue du fait que le modèle concerné a été mis en vente et exposé sur le site Internet de Crocs, mais aussi présenté lors d'un salon en Floride avant le 28 mai 2003, ce que l'Américain ne conteste pas. En 2016, l'EUIPO avait donné raison à l'entreprise française et annulé l'enregistrement du modèle, une décision confirmée par le tribunal européen mercredi.

(L'essentiel/afp)

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Les commentaires les plus populaires

  • aigorleo le 15.03.2018 09:01 Report dénoncer ce commentaire

    Déjà que l'original est un des soulliers les plus moches qui soient, je me demande qui voudrait en plus l'imiter!

  • allo la terre ! le 14.03.2018 23:01 via via Mobile Report dénoncer ce commentaire

    ca fait des années que des modeles similaires sont en vente partout

  • pralin le 15.03.2018 10:01 via via Mobile Report dénoncer ce commentaire

    C'est tout simplement moche

Les derniers commentaires

  • pralin le 15.03.2018 10:01 via via Mobile Report dénoncer ce commentaire

    C'est tout simplement moche

  • aigorleo le 15.03.2018 09:01 Report dénoncer ce commentaire

    Déjà que l'original est un des soulliers les plus moches qui soient, je me demande qui voudrait en plus l'imiter!

  • PARTAGE le 15.03.2018 08:07 Report dénoncer ce commentaire

    Je me demande si mon chien et mon chat vont aimés

  • allo la terre ! le 14.03.2018 23:01 via via Mobile Report dénoncer ce commentaire

    ca fait des années que des modeles similaires sont en vente partout

  • ladeux le 14.03.2018 19:35 via via Mobile Report dénoncer ce commentaire

    ils ont pas attendu l'accord pour imiter

    • Kim Vartanian le 15.03.2018 08:13 Report dénoncer ce commentaire

      On appelle ça de la contrefaçon.