Amende

22 novembre 2013 09:40; Act: 22.11.2013 13:40 Print

Samsung doit 265 millions de dollars à Apple

Le géant de l'électronique sud-coréen a finalement obtenu une réduction de l'amende géante d'un milliard de dollars qu'il avait été condamné à verser à son rival américain Apple pour des violations de brevets.

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Le géant sud-coréen a été reconnu coupable de violation de brevets. (photo: AFP)

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Un jury de San José en Californie, qui rejugeait une partie de l'amende, a estimé jeudi que Samsung devait payer environ 290 millions de dollars à Apple pour des dommages causés par plusieurs de ses produits ayant violé des brevets de l'iPhone.

Le montant auquel sont arrivés les huit femmes et deux hommes du jury après une semaine de procès et trois jours de délibération est un peu inférieur aux 380 millions réclamés par Apple. Il est en revanche nettement au-dessus des 53 millions évoqués par Samsung.

Une affaire de brevets plutôt que d'argent

Avec d'autres dommages validés auparavant par une juge, et sous réserve de son feu vert au verdict de jeudi, Apple estime que Samsung lui doit désormais près de 930 millions de dollars.

«Pour Apple, cela a toujours été davantage une affaire de brevets que d'argent», a toutefois assuré une porte-parole, jeudi. «Il s'agit de l'innovation et du dur travail permettant d'inventer des produits que les gens aiment. Il est impossible de mettre un prix sur ces valeurs, mais nous sommes reconnaissants envers le jury d'avoir montré à Samsung que la copie avait un coût».

Le groupe sud-coréen s'est pour sa part dit «déçu d'une décision basée en grande partie sur un brevet que l'office américain des brevets a récemment jugé invalide», selon une porte-parole. Samsung avait demandé à la juge de geler la procédure en attendant une décision de cet office sur un brevet déposé par Apple sur le fait de pincer avec deux doigts sur l'écran pour zoomer.

Affrontement juridique intercontinental

Il compte poursuivre ses procédures d'appel «tout en continuant d'innover avec des technologies révolutionnaires et des produits aimés par nos clients tout autour du monde», a ajouté sa porte-parole.

Samsung avait initialement été jugé coupable de violations d'une série de brevets d'Apple le 24 août 2012 par un autre jury de San José, qui avait estimé les dommages à 1,05 milliard de dollars. Début mars, la juge Lucy Koh avait toutefois invalidé une partie de cette amende dont elle contestait le mode de calcul, et ordonné un nouveau procès pour refaire les comptes.

Apple et Samsung sont aujourd'hui les deux principaux fabricants mondiaux de smartphones et de tablettes, et s'affrontent devant les tribunaux sur plusieurs continents.

«Ce n'est que le début»

Apple a aussi gagné récemment devant une autre instance américaine, la commission du commerce international, l'interdiction de certains appareils anciens de Samsung. Il a aussi obtenu qu'une interdiction similaire, frappant certains de ses iPad et iPhone, soit annulée par l'administration Obama, qui a en revanche rejeté la même demande faite par le rival sud-coréen.

«Ce n'est que le début, ils vont continuer de se poursuivre l'un l'autre pendant un moment», prédit Rob Enderle, un analyste spécialisé dans le secteur technologique.

«Dans l'ensemble Apple semble gagner plus dans ces batailles que Samsung», les tribunaux tendant à valider le fait qu'il est copié par Samsung mais aussi Google dont le sud-coréen utilise les logiciels, selon l'analyste. Il nuance pourtant: «Samsung et Google copient mais même avec ces jugements, c'est toujours plutôt lucratif pour eux».

( L'essentiel Online / ats/AFP)