Un camouflet de plus pour Monsanto

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Un camouflet de plus pour Monsanto

Un tribunal allemand a rejeté mardi un référé introduit par le groupe agro-industriel américain contre l'interdiction de cultiver son maïs OGM prise par Berlin mi-avril.

La décision du tribunal allemand légitimise la mesure de sauvegarde prise par le gouvernement allemand, même si une procédure sur le fond de l'affaire aura lieu. (afp)

La décision du tribunal allemand légitimise la mesure de sauvegarde prise par le gouvernement allemand, même si une procédure sur le fond de l'affaire aura lieu. (afp)

Le tribunal administratif de Brunswick a rejeté le recours en urgence déposé par Monsanto, estimant que la culture de son maïs MON810 représentait "après un examen provisoire (...) une situation de risque justifiant une telle interdiction, comme le prévoit la loi sur les biotechnologies".

Pour qu'une telle décision soit légitime, il n'est pas nécessaire qu'une danger clairement identifié existe, il suffit que des indices aillent dans ce sens, estime encore le tribunal. Monsanto a la possibilité de faire appel de cette décision en référé. La firme a indiqué qu'il "étudiait la possibilité de présenter de nouveaux éléments de droit".

Clause de sauvergarde depuis le 14 avril

Dans tous les cas, une procédure sur le fond va se poursuivre à Brunswick, au cours de laquelle des débats oraux seront menés. Mais le tribunal a préciser qu'aucune date ne pouvait être fixée pour le moment.

Le 14 avril, la ministre de l'Agriculture Isle Aigner avait activé la clause de sauvegarde contre le MON810, s'appuyant sur "deux nouvelles études" ayant apporté "de nouveaux éléments scientifiques" - notamment le fait que le gène introduit par Monsanto dans la semence serait nuisible aux coccinelles et aux papillons.

lessentiel.lu avec AFP

L'Allemagne avait ainsi rejoint la France, la Grèce, l'Autriche, la Hongrie et le Luxembourg, parmi les pays ayant banni cette culture au nom du "principe de précaution".

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